Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
/
GEMMES DE FEVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMMES DE FEVES
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96642633
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque GEMMES DE FEVES

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMMES DE FEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30, rue des Saint-Pères, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque GEMMES DE FEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMES DE FEVES est expirée depuis le 23 septembre 2006.

CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Apothecarius , LES CROQUIGNOLES DU ROY , DEBAUVE & GALLAIS , DEBAUVE & GALLAIS , PISTOLE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRE RIVE DROITE , CARRÉ DE ROY , DEBAUVE & GALLAIS , CHOCOLAT À BOIRE DE MARIE-ANTOINETTE , CARRÉ RIVE GAUCHE


CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS (Société Anonyme) - 30, rue des Saint-Pères, 75007 PARIS - France - SIREN 352353320


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Chocolat, chocolat noir truffé de petits morceaux de fèves de cacao; confiserie, biscuiterie, pâtisserie